A vélo, le code, tu es sensé le connaître, alors si tu ignores stop, feu rouge & sens interdit . Le permis saute aussi ! .

 

Code de procédure pénale (infractions au code de la route) Article R.49 & suivants	Montant de l'amende en €uros : minorée - - 22 - 45 - 90 - forfaitaire 4 - 11 - 35 - 68 - 135 - majorée 7 - 33 - 75 - 180 - 375 -   piétons classe 1 classe 2 classe 3 classe 4

 

Code de procédure pénale   Article R.131.13	Ne pas confondre le tableau précédent (relatif au code de la route) avec celui-ci qui s'applique aux peines contraventionnelles encourues par les personnes physiques. Montant maximum de l'amende en €uros : 38 - 150 - 450 - 750 - 1500 - classe 1 classe 2 classe 3 classe 4 classe 5 (peut doubler si récidive) De multiples sanctions peuvent y être associées (voir R 131).

Attention ! Les tableaux qui suivent datent d'avant novembre 2001.  

  

Infractions des cycles au code de la route.
.	amende			.
	av 3 j.	paiement	ap 30 j
Défaut d’équipement
Avertisseur sonore absent	-	11	33	.
Avertisseur sonore non conforme	22	35	75
Deux freins absents ou inefficaces	-	11	33	immobilisation
Lanterne, feu rouge absents ou inutilisés	-	11	33	immobilisation
Réflecteurs absents ou mauvais état	-	11	33	.
Non respect de règles de prudence
Vitesse excessive à l’approche des piétons ou au niveau des habitations ( la même infraction à cyclomoteur : 90 - 135 - 375 )	22	35	75	.
Cyclistes à plus de deux de front, ou ne se remettant pas en file simple	22	35	75
Deux-roues se faisant remorquer	22	35	75
Chargement pouvant déséquilibre le cycle	-	11	33	immobilisation
Passager de plus de quatorze ans ou absence de siège	45	68	180	.

Infractions au code de la route
.	amende			retrait
	av 3 j	paiement	ap 30 j	points	permis
Non respect de la signalisation fixe et temporaire
Feu orange	22	35	75	-	.
Feu rouge	-	135	-	4 #	oui
Stop	-	135	-	4 #	oui
Sens interdit	-	135	-	4 #	oui
Ligne continue chevauchée	90	135	375	1	.
Ligne continue coupée	90	135	375	3
Position dangereuse
Espace sur le côté insuffisant pour dépasser un piéton, un cycle	90	135	375	3	.
Changement de direction non signalé	22	35	75	-
Changement de direction très dangereux	22	35	75	3
Circulation loin du bord droit	22	35	75	-
Circulation à gauche	90	135	375	3
Circulation sur le trottoir	22	35	75	-
Circulation sur trottoir à vitesse excessive	90	135	375	-

Refus de passage
A un piéton régulièrement engagé	90	135	375	.
A un usager sur le point de doubler	22	35	75

 # Les cyclistes commettant une de ces infractions peuvent se voir retirer le permis de conduire et sont passibles d'une sanction pénale. Le retrait de points est exclu (circ. du 23 nov. 1992 III.D).

  26.24 frs = 4 € - 45.92 = 7 € - 72.15 = 11 € - 144.31 = 22 € - 216.47 = 33 €
229.58 = 35 € - 295.18 = 45 € - 446.05 = 68 € - 491.97 = 75 € - 590.36 = 90 €
885.54 = 135 € - 1180.72 = 180 €   2459.84 = 375 €

 . . . .

"Tu grilles un stop. Que risques-tu ?" Une amende, une prune, un manche, une contredanse, ... ?   Tu risques : " l'accident " .rappel : nul n'est sensé ignorer la loi, cyclistes compris.

Réalisé avec l'aide de la brigade de Guîtres-Gironde

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